Terms of sale

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Vendeur
Gemme, Khaoula Majjouli, entrepreneur individuel, SIRET [numéro],
[adresse], Paris, France. Email : [email].

2. Produits
Gemme vend des vêtements et accessoires de seconde main. L'état de
chaque article (comme neuf, très bon état, bon état) est indiqué sur
sa fiche. Les photographies font partie de la description. Chaque
pièce est unique et disponible en un seul exemplaire.

3. Prix
Les prix sont en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison
sont indiqués avant la validation de la commande.

4. Commande
La commande est validée après paiement. Un email de confirmation est
envoyé. Gemme peut annuler une commande en cas d'indisponibilité de
l'article (remboursement intégral).

5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par les moyens proposés lors de la
commande. Il est sécurisé par Shopify Payments.

6. Livraison
Les commandes sont expédiées sous [2 à 5] jours ouvrés. Les délais de
livraison dépendent du transporteur choisi. [Livraison en France
métropolitaine / Europe.]

7. Droit de rétractation
Le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se
rétracter (voir Politique de retour et de remboursement).

8. Garanties légales
Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles
L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie
contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

9. Données personnelles
Vos données sont utilisées uniquement pour traiter votre commande
et vous contacter. Voir notre Politique de confidentialité.

10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
Tout litige relève des tribunaux français compétents.